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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2026 (Suite)
Première partie (Suite)
Article 48 - État A
Seconde délibération
Article 3 sexies
Article 11 sexies
Article 11 septies
Article 21
Article 36
Article 48 - État A
Article liminaire
Mise au point au sujet d'un vote
Vote sur la première partie
M. Raphaël Daubet
M. Michel Canévet
M. Marc Laménie
M. Albéric de Montgolfier
M. Stéphane Fouassin
M. Thierry Cozic
M. Pierre Barros
M. Thomas Dossus
M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État
Seconde partie
Sport, jeunesse et vie associative
M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
M. Yan Chantrel, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
M. Ahmed Laouedj
M. Claude Kern
M. Dany Wattebled
M. Michel Savin
M. Dominique Théophile
Mme Colombe Brossel
M. Jérémy Bacchi
Mme Mathilde Ollivier
M. Aymeric Durox
Mme Anne Ventalon
M. David Ros
Mme Béatrice Gosselin
Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Examen des crédits de la mission
Article 49 - État B
Outre-mer
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Stéphane Fouassin, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Micheline Jacques, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Teva Rohfritsch, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Lana Tetuanui
M. Pierre Médevielle
Mme Viviane Malet
Mme Solanges Nadille
M. Saïd Omar Oili
Mme Evelyne Corbière Naminzo
M. Akli Mellouli
Mme Annick Girardin
M. Georges Naturel
Mme Audrey Bélim
Mme Agnès Canayer
Mme Catherine Conconne
Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
Mises au point au sujet de votes
Examen des crédits de la mission
Article 49 - État B
Rappels au règlement
Ordre du jour du vendredi 5 décembre 2025
