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Compte rendu analytique officiel du 14 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Nominations à une éventuelle CMP

Financement de la sécurité sociale pour 2020 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE 9 TER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

Commission d'enquête (Nominations)

Hommage à une délégation du Conseil fédéral d'Autriche

Mises au point au sujet de votes

Rappel au Règlement

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Financement de la sécurité sociale pour 2020 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS (Suite)

ARTICLE 9 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 9 QUINQUIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 10

ARTICLE 11

M. Thani Mohamed Soilihi

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Laurence Cohen

M. Daniel Chasseing

ARTICLE 13

Mme Michelle Gréaume

ARTICLE 14

Mme Laurence Cohen

Conclusions de la Conférence des présidents

M. Alain Milon, président de la commission

M. Bruno Retailleau

M. Hervé Marseille

Mme Éliane Assassi

M. Michel Amiel

M. Yves Daudigny

Mme Agnès Buzyn, ministre

M. Claude Malhuret

M. Jean-Claude Requier

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE 14 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLE 23

Explications de vote sur la troisième partie

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Deroche

Mme Nathalie Goulet

Mme Michelle Meunier

M. Claude Malhuret

M. Jean-Claude Requier

M. Alain Milon, président de la commission

Mme Agnès Buzyn, ministre

Annexes

Ordre du jour du lundi 18 novembre 2019

Analyse des scrutins publics

Nominations des membres d'une éventuelle CMP

Nomination des membres d'une commission d'enquête