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Compte rendu analytique officiel du 12 janvier 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Démission et remplacement d'une sénatrice

Fin d'une mission temporaire

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Décisions du Conseil constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel

Engagement de la procédure accélérée

Modification à l'ordre du jour

Questions prioritaires de constitutionnalité

Dépôt de documents

Renvoi pour avis

Délégation (Candidature)

Crédit d'impôt recherche

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, au nom du groupe communiste républicain et citoyen

Mme Françoise Laborde

M. Francis Delattre

M. Michel Canevet

M. Éric Bocquet

M. Michel Berson

Mme Corinne Bouchoux

M. Michel Vaspart

Mme Dominique Gillot

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Délégation (Nomination)

Commission (Candidature)

Engagement de la procédure accélérée

La forêt française en questions

M. Philippe Leroy, au nom du groupe Les Républicains

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Michel Le Scouarnec

M. Yannick Botrel

M. Joël Labbé

M. Gilbert Barbier

M. Jackie Pierre

M. Alain Duran

Mme Nicole Duranton

Mme Gisèle Jourda

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Commission (Nomination)

Dépôt d'un rapport

Compensation des charges applicables aux collectivités territoriales

Discussion générale

M. Rémy Pointereau, auteur de la proposition de loi constitutionnelle

M. Jean-Pierre Vial, rapporteur de la commission des lois

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Question préalable

M. René Vandierendonck

Discussion générale (Suite)

M. Jean-Marie Bockel

Mme Cécile Cukierman

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

M. Ronan Dantec

M. Michel Amiel

M. Éric Doligé

M. Dominique de Legge

M. Bernard Fournier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Antoine Lefèvre

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2

Échec en CMP

Ordre du jour du mercredi 13 janvier 2016

Analyse des scrutins publics