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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2016 (Suite)
Discussion des articles de la première partie (Suite)
ARTICLE 14
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Michel Bouvard
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 15 BIS
ARTICLE 20
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 20 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 21
ARTICLE 21 TER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 23 ÉTAT A
Interventions sur la première partie
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
M. Vincent Delahaye
Mme Marie-France Beaufils
M. Richard Yung
M. André Gattolin
M. Jacques Mézard
M. Philippe Dallier
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
Echec en CMP
Accords en CMP
CMP (Candidatures)
Dockers (CMP)
Discussion générale
M. Michel Vaspart, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Michel Canevet
Mme Évelyne Didier
Mme Odette Herviaux
M. Ronan Dantec
Mme Mireille Jouve
Intervention sur l'ensemble
M. Michel Raison
Prévention des risques (CMP)
Discussion générale
M. Michel Raison, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Mme Évelyne Didier
Mme Nelly Tocqueville
M. Ronan Dantec
Mme Mireille Jouve
Intervention sur l'ensemble
M. Michel Vaspart
CMP (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 25 novembre 2015
Analyse des scrutins publics
