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Compte rendu analytique officiel du 24 novembre 2015

Ordre du jour du mercredi 25 novembre 2015

Séance publique

À 11 heures et à 14 h 30

Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente Secrétaires : Mmes Catherine Tasca et Valérie Létard

1. Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015 2016)

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016)

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 à 62 quater)

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales

À 18 h 15

Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente

2. Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution.

Le soir

Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président

3. Suite du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015 2016)

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016)

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 à 62 quater)

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales