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Table des matières



Hommage à Mehdi Kessaci

Duoday

Questions d'actualité

Assassinat de Mehdi Kessaci (I)

M. Guy Benarroche

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Difficultés financières des collectivités territoriales (I)

M. Stéphane Sautarel

Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Forages en Guyane

M. Georges Patient

Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche

Préservation des petites lignes ferroviaires dans le Grand Est

M. Marc Laménie

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

Décentralisation budgétaire et aménagement du territoire

M. Jean-Yves Roux

Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Assassinat de Mehdi Kessaci (II)

Mme Marie-Arlette Carlotti

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Difficultés financières des collectivités territoriales (II)

Mme Céline Brulin

Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Chute des recettes de TVA

M. Daniel Fargeot

M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État

Industrie spatiale européenne

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

Déserts médicaux

Mme Paulette Matray

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Fermetures de services hospitaliers

Mme Béatrice Gosselin

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Industrie automobile

Mme Annick Jacquemet

Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

Souveraineté en matière de médicaments

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Décentralisation des services du ministère de l'intérieur

M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Hôpitaux dans les outre-mer

Mme Annick Petrus

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Cyber-protection de l'État

M. François Bonneau

Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

Décès d'un ancien sénateur

Financement de la sécurité sociale pour 2026

Discussion générale

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche assurance maladie

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche vieillesse

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche famille

Mme Pascale Gruny, en remplacement de Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche accidents du travail et maladies professionnelles

Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche autonomie

M. Vincent Delahaye, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, vice-président de la commission des affaires sociales, en remplacement du président de la commission des affaires sociales

Exception d'irrecevabilité

Mme Cécile Cukierman

Question préalable

Mme Raymonde Poncet Monge

Renvoi en commission

Mme Cathy Apourceau-Poly

Discussion générale (Suite)

M. Daniel Chasseing

M. Jean Sol

M. Xavier Iacovelli

Mme Annie Le Houerou

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

M. Christopher Szczurek

Mme Véronique Guillotin

Mme Brigitte Bourguignon

Mme Florence Lassarade

Mme Solanges Nadille

M. Bernard Jomier

Mme Jocelyne Guidez

M. Khalifé Khalifé

Mme Monique Lubin

Ordre du jour du jeudi 20 novembre 2025