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Compte rendu analytique officiel du 14 janvier 2010

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Audition en application de l'article 13

Application de l'article 68 de la Constitution

Discussion générale

Renvoi en commission

Gendarmerie nationale (Question orale avec débat)

Tremblement de terre en Haïti

Questions d'actualité

Campagne de vaccination contre la grippe A

M. Nicolas About

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Soldats français en Afghanistan

M. Didier Boulaud

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Chômeurs en fin de droits

Mme Isabelle Pasquet

M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie

Haïti

Mme Fabienne Keller

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Promotion sociale par l'éducation

Mme Françoise Laborde

M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Taxe carbone

Mme Nicole Bricq

M. François Fillon, Premier ministre

Conférence sur l'Afghanistan.

M. Josselin de Rohan

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Lutte contre les délocalisations

M. Serge Dassault

M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie

Prévention de la violence chez les jeunes

Mme Raymonde Le Texier

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse

Mesures de lutte contre la violence à l'école

M. Christian Cambon

M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Dépôt d'un rapport

Décès d'un ancien sénateur

Maisons d'assistants maternels

Discussion générale

Discussion des articles

Article premier

Article 3

Articles additionnels

Vote sur l'ensemble

Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre

Discussion générale

Article unique

Vote sur l'ensemble

Accompagnement d'une personne en fin de vie (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

Articles additionnels

Article premier bis

Article 2

Article 4

Vote sur l'ensemble