Comptes rendus analytiques officiels du 12 mai 2011

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Guyane et Martinique

Discussion générale commune

Discussion des articles du projet de loi organique

Article premier

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Questions au Gouvernement

Écrits de Robespierre

M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Maillage de l'intercommunalité

M. Éric Doligé

M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales

Volonté politique européenne

M. Jean-Michel Baylet

M. Laurent Wauquiez, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes

Réforme des collectivités territoriales

Mme Jacqueline Gourault

M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales

M. Claude Jeannerot

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

M. Christian Cambon

M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes

Rémunération des banquiers

Mme Nicole Bricq

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

M. Adrien Gouteyron

M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement

M. Michel Teston

M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur

Collectivités territoriales

M. Philippe Adnot

M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales

Hommage à des délégations étrangères

Guyane et Martinique (Suite)

Discussion des articles du projet de loi organique (Suite)

Article premier (Suite)

Article premier bis

Articles additionnels

Interventions sur l'ensemble du projet de loi organique

Discussion des articles du projet de loi ordinaire

Article premier

Articles additionnels

Décision du Conseil constitutionnel

Question prioritaire de constitutionnalité

Guyane et Martinique (Suite)

Discussion des articles du projet de loi ordinaire (Suite)

Article 3 (Suite)

Article additionnel

Articles additionnels

Articles additionnels

Interventions sur l'ensemble du projet de loi ordinaire

Protocole Union européenne et CEEA

Élection des représentants au Parlement européen

Discussion générale commune

Discussion des articles (Election au Parlement européen)

Article premier

Articles additionnels

Articles additionnels

Vote sur l'ensemble

Limite d'âge des fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du Gouvernement

Discussion générale

Discussion de l'article unique

Vote sur l'article unique