Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 12 mai 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Questions orales

Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

Mme Corinne Imbert

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Financement des établissements de santé isolés

M. Franck Montaugé

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Prise en charge des malades atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de syringomyélie

Mme Françoise Cartron

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Délivrance d'un duplicata du permis de conduire aux Français de l'étranger

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Encadrement des droits TV de football et équité sportive

Mme Sylvie Robert

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Possibilité d'effectuer un service civique auprès des bailleurs sociaux

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Devenir de la profession des guides-conférenciers

Mme Gisèle Jourda

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Ligne TER entre Charleville-Mézières et Givet

M. Marc Laménie

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Autoroute A31 bis

M. Daniel Reiner

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Prévention des inondations

M. Pierre-Yves Collombat

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Écobuage

M. Mathieu Darnaud

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Révision des valeurs locatives

M. Christian Favier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Méthanisation agricole

M. Yannick Botrel

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Situation des éleveurs français

M. Daniel Chasseing

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Mobilité des lycéens de montagne

M. Cyril Pellevat

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Refus de visas

M. Richard Yung

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Chrétiens d'Orient

M. Gilbert Roger

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

SDF dans les centres-villes

M. Jean-Patrick Courtois

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Développement de l'apprentissage

M. Bruno Sido

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Collège de Kerhallet de Brest

M. Michel Canevet

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

Accueil de nouveaux sénateurs

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Bruno Retailleau

M. François Zocchetto

Mme Nicole Bricq

M. Jean Desessard

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Claude Requier

Scrutin public solennel

Intervention du gouvernement

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Engagement de la procédure accélérée

Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence

Mme Michelle Demessine, au nom du groupe CRC

M. Jean-Marie Bockel

M. Jacques Gautier

M. Roland Courteau

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Bosino

Mme Françoise Laborde

Mme Catherine Procaccia

M. Franck Montaugé

M. Serge Dassault

M. Claude Raynal

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Commissions (Candidatures)

Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (Question orale avec débat)

M. Joël Labbé, auteur de la question

M. Daniel Laurent

Mme Odette Herviaux

Mme Marie-Christine Blandin

M. Michel Le Scouarnec

M. Gilbert Barbier

Mme Annick Billon

Mme Agnès Canayer

M. Yannick Vaugrenard

M. François Commeinhes

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Joël Labbé

Commissions (Nominations)

Conférence des présidents

Mme Valérie Létard

Lutte contre les réseaux djihadistes

Mme Nathalie Goulet, au nom du groupe UDI-UC

M. André Reichardt

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Esther Benbassa

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Esnol

M. Stéphane Ravier

Mme Nathalie Goulet

M. Cédric Perrin

Mme Bariza Khiari

M. Jean-Yves Leconte

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Ordre du jour du mercredi 13 mai 2015

Analyse des scrutins publics