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Compte rendu analytique officiel du 23 juin 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 10 et état B (Suite)

Article 12 et état D

Articles additionnels

Article 13

Articles additionnels

Article 14

Article additionnel

Article 14 bis

Article 14 quater

Article 14 quinquies

Articles additionnels

Article 15

Article additionnel

Article 17

Questions d'actualité

Sécurité alimentaire

Mme Valérie Létard

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

ISF et pouvoir d'achat

M. Jean-Marc Todeschini

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

RGPP et services publics

Mme Éliane Assassi

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

Conseil Européen

Mme Joëlle Garriaud-Maylam.

M. Laurent Wauquiez, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes

Plan santé outre-mer

M. Daniel Marsin

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Services publics

M. Jean-Pierre Sueur

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Fermetures d'usines PSA

M. Jacques Legendre

M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

Fukushima

Mme Dominique Voynet

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

Centrale de Gardanne

Mlle Sophie Joissains

M. Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Médiator

Mme Christiane Longère

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Sénateur en mission temporaire

Bioéthique (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 17 (Suite)

Article 17 bis

Article 17 ter

Article 17 quater

Articles additionnels

Article 17 quinquies

Article additionnel

Article 17 septies

Article 18

Articles additionnels

Décision du Conseil constitutionnel

Sénateur en mission

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 18 ter

Articles additionnels

Article 19

Article additionnel

Article 20

Article additionnel

Article 21

Articles additionnels

Article 22

Article 18 bis (Précédemment réservé)

Articles additionnels

Article 24

Article additionnel

Article 27

Article 28

Article 29

Article 33

Article 35

Article 36

Articles additionnels

Vote sur l'ensemble

Mise au point à propos d'un vote