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Compte rendu analytique officiel du 23 juin 2011

Mise au point à propos d'un vote

M. Robert Laufoaulu. - On m'a fait voter pour la loi bioéthique alors que je voulais voter contre.

Prochaine séance lundi 27 juin 2011, à 10 h 30.

La séance est levée à 1 h 10.

René-André Fabre,

Directeur

Direction des comptes rendus analytiques

ORDRE DU JOUR

du lundi 27 juin 2011

Séance publique

À 10 HEURES 30, 15 HEURES, LE SOIR ET LA NUIT

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels (n° 651, 2010-2011).

Rapport de Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 659, 2010--2011).

Texte de la commission (n° 660, 2010--2011).