Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 8 février 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Rapport de la Cour des comptes

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Orientation et réussite des étudiants (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 TER

M. Pierre Ouzoulias

Mme Frédérique Vidal, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

M. Pierre Ouzoulias

Mme Nadine Grelet-Certenais

ARTICLE 3 BIS (Supprimé)

ARTICLE 4

M. Pierre Ouzoulias

M. Abdallah Hassani

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

M. Robert Laufoaulu

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7 (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

Explications de vote

M. Pierre Ouzoulias

M. André Gattolin

Mme Sylvie Robert

Mme Colette Mélot

Mme Françoise Laborde

M. Laurent Lafon

M. Guy-Dominique Kennel

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Annexes

Ordre du jour du mardi 13 février 2018

Analyse des scrutins publics