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Compte rendu analytique officiel du 6 mars 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Commissions (Nominations)

Mission d'information (Nominations)

Engagement associatif

Discussion générale

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Antoine Karam, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Colette Mélot

M. Michel Savin

Mme Céline Brulin

M. Patrick Kanner

Mme Mireille Jouve

M. Claude Kern

M. Dominique Théophile

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Mme Laurence Rossignol

ARTICLE 4

ARTICLE 5

M. Jean-Pierre Grand

ARTICLES ADDITIONNELS

Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale

Discussion générale

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Cartron

Mme Christine Prunaud

M. Henri Cabanel

M. Joël Labbé

M. Michel Canevet

M. Jean-Pierre Decool

M. Michel Vaspart

M. Jean-François Rapin

Mme Agnès Canayer

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jean-Pierre Grand

ARTICLE 2

M. Jean-Jacques Panunzi

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

Explications de vote

M. Henri Cabanel

Mme Muriel Jourda

M. Christophe Priou

M. Joël Labbé

Sécurité des sapeurs-pompiers

Explications de vote

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Patrick Kanner

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Marc

Mme Catherine Troendlé

M. Olivier Cigolotti

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État

Lutte contre les violences éducatives ordinaires

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, auteure de la proposition de loi

Mme Marie-Pierre de la Gontrie, rapporteure de la commission des lois

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Esther Benbassa

Mme Patricia Schillinger

Mme Élisabeth Doineau

M. Alain Marc

M. Jérôme Bascher

Mme Josiane Costes

M. Jacques Bigot

Mme Pascale Gruny

Mme Nicole Duranton

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article unique

Annexes

Ordre du jour du jeudi 7 mars 2019

Analyse des scrutins publics

Nominations à deux commissions permanentes

Composition d'une mission d'information