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Table des matières
Hommage solennel à Christian Poncelet, ancien Président du Sénat
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Commission spéciale (Nominations)
Inclusion dans l'emploi par l'activité économique et territoires zéro chômeur (Procédure accélérée)
Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Ordre du jour du mercredi 14 octobre 2020
Conclusions de la Conférence des présidents
Composition de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Nomination de membres de deux commissions
Nomination des membres d'une CMP
Nominations des membres d'une éventuelle CMP