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Compte rendu analytique officiel du 14 mai 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hôpital, patients, santé et territoires (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

Paragraphe VIII

Paragraphe XII

Paragraphes additionnels

Paragraphes XIII à XV

Paragraphes XVI à XIX

Article premier bis

Article 2

Questions d'actualité

Aides facultatives locales

Mme Brigitte Bout

M. Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse

Reconnaissance des diplômes visés par le Vatican

M. Yvon Collin

Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme

Mise en place du RSA

M. Jean Arthuis

M. Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse

Plan de relance

M. Jean-Pierre Michel

Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur

Crise des universités

M. Ivan Renar

M. François Fillon, Premier ministre

Grand Paris

M. Michel Houel

M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale

Projet de loi de programmation militaire

M. Didier Boulaud

M. Hervé Morin, ministre de la défense

Assurance du crédit interentreprises

Mme Catherine Dumas

Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur

Règles pénitentiaires européennes

Mme Alima Boumediene-Thiery

Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice

Red Bull

Mme Sylvie Desmarescaux

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Hôpital, patients, santé et territoires (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 2 (Suite)

Article 3

Article 4

Article 5