Comptes rendus analytiques officiels du 12 mars 2015

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Table des matières



Échec en CMP

Conférence des présidents

Commission (Candidature)

Franchises médicales

Discussion générale

Mme Annie David, co-auteure de la proposition de loi

Mme Laurence Cohen, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Gilbert Barbier

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Nicole Bricq

Mme Aline Archimbaud

M. Dominique Watrin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État

Mme Laurence Cohen, rapporteure

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

ARTICLE 4

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Débat : Bilan de la loi de 2005 sur le handicap

M. Dominique Watrin, pour le groupe CRC

M. Olivier Cadic

M. Cyril Pellevat

Mme Claire-Lise Campion

Mme Aline Archimbaud

Mme Annie David

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Commission (Nomination)

Questions cribles sur les services à la personne

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Françoise Laborde

M. Jean Desessard

M. Dominique Watrin

M. Jean-Pierre Godefroy

M. Cyril Pellevat

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Prescription acquisitive (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Henri Tandonnet, auteur de la proposition de loi

M. Yves Détraigne, rapporteur de la commission des lois

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

M. René Vandierendonck

M. Patrick Abate

M. Jacques Mézard

M. Michel Canevet

M. Michel Raison

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire

Mme Françoise Gatel, au nom du groupe UDI-UC

M. Daniel Gremillet

M. Henri Cabanel

M. André Gattolin

M. Patrick Abate

M. Guillaume Arnell

M. Michel Canevet

M. Jean Bizet

Mme Sophie Primas

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Ordre du jour du lundi 16 mars 2015

Analyse des scrutins publics