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Compte rendu analytique officiel du 30 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Taxation des sites de gestion des déchets

M. Jean-Jacques Michau

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Dépôts d'espèces par les régisseurs des communes

M. Bernard Buis

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Fiscalité des travailleurs frontaliers au Luxembourg

M. Jean-Marc Todeschini

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Arrêt brutal du mécanisme Squalpi

M. Thierry Cozic

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

M. Stéphane Demilly

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Bacs fluviaux à passagers

M. Pascal Martin

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Entreprises de transport cyclable de tourisme

Mme Agnès Canayer

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Prolongement du dispositif Alvéole

M. Olivier Henno

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Surcoût lié à la recherche d'amiante sur les routes

M. Laurent Duplomb

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Défense de la ruralité et de ses traditions

Mme Else Joseph

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Projet immobilier « Grande Bastide »

M. Guy Benarroche

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Rénovation urbaine du Bois-l'Abbé

M. Laurent Lafon

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Élevage extensif et calcul de l'impact environnemental

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Bateaux publicitaires

M. Philippe Tabarot

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Reconstruction après la tempête Alex

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Mme Marie-Arlette Carlotti

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Distributeurs de billets en zone rurale

M. Jean Hingray

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Pêche illégale en Guyane

M. Georges Patient

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Redevance incitative

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

DGF de la ville de Saint-Saulve

M. Frédéric Marchand

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Discipline du tir à l'arme réglementaire

M. Michel Savin

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Politique des appels à projets

M. Pierre Ouzoulias

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Violences conjugales et autorité parentale

M. Jean-François Rapin

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Réseaux d'éducation prioritaire en zone rurale

M. Olivier Rietmann

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Encadrement des stages de survie

M. Yannick Vaugrenard

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Salmonelles et éleveurs de volailles

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Application du Nutri-Score aux fromages AOP (I)

M. Alain Marc

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Marchés de bétail vif

M. Jean-Claude Anglars

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Avenir de la forêt périgourdine

M. Serge Mérillou

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Application du Nutri-Score aux fromages AOP (II)

Mme Cécile Cukierman

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

La volaille de Bresse au risque de l'influenza aviaire

M. Patrick Chaize

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Bronchiolite et saturation des urgences pédiatriques

Mme Catherine Dumas

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Avenir du centre 15 dans l'Yonne

Mme Dominique Vérien

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Accès aux soins en orthophonie

M. Bernard Fournier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Médecins salariés des centres municipaux de santé

M. Jean Sol

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Comment trouver un médecin traitant ?

Mme Anne Ventalon

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Fermetures de lits d'hospitalisation et de réanimation

M. Sébastien Meurant

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

Mme Corinne Imbert

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

La situation des dons d'organes en France

M. Guillaume Chevrollier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Compensation des dépenses liées aux centres de vaccination

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Prise en charge de médicaments contre la migraine

M. Patrick Kanner

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

SOS Médecins France

Mme Martine Filleul

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Immunoglobulines humaines polyvalentes

Mme Catherine Deroche

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Contribution des politiques d'appui aux collectivités à l'aménagement et la cohésion des territoires

M. Mathieu Darnaud

M. Guy Benarroche

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Guylène Pantel

M. Claude Raynal

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Martine Filleul

M. Bruno Belin

M. Joël Guerriau

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Daniel Chasseing

Mme Else Joseph

M. Guillaume Gontard

Mme Cécile Cukierman

M. Stéphane Demilly

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Éric Kerrouche

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Bruno Rojouan

M. Daniel Salmon

Mme Céline Brulin

Mme Évelyne Perrot

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Hervé Gillé

Quelle action de la France pour prendre en compte l'enjeu environnemental ?

Mme Christine Lavarde

M. Ronan Dantec

M. Gérard Lahellec

M. Jean-François Longeot

M. Éric Gold

Mme Angèle Préville

M. Pierre Médevielle

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Claude Tissot

M. François Calvet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

M. Didier Mandelli

M. Jacques Fernique

M. Fabien Gay

M. Pierre-Antoine Levi

M. Éric Gold

M. Joël Bigot

M. Pierre-Jean Verzelen

La perte de puissance économique de la France et ses conséquences sur la situation sociale et le pouvoir d'achat

M. Daniel Salmon

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Henri Cabanel

M. Franck Montaugé

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Jean-Pierre Moga

Mme Annie Le Houerou

M. Laurent Duplomb

M. Laurent Somon

M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises

M. Jacques Fernique

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Guylène Pantel

Mme Florence Blatrix Contat

M. Dany Wattebled

M. Édouard Courtial

Quel bilan de l'action du Gouvernement en matière de justice et de sécurité ?

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

M. Jérôme Durain

M. Dany Wattebled

M. Marc-Philippe Daubresse

Mme Mélanie Vogel

M. Jean-Pierre Sueur

M. Antoine Lefèvre

Mme Agnès Canayer

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Mme Cécile Cukierman

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Nathalie Delattre

M. Jérôme Durain

M. Franck Menonville

Mme Muriel Jourda

M. Thomas Dossus

Ordre du jour du mercredi 1er décembre 2021