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Compte rendu analytique officiel du 14 novembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Julien Bargeton

M. Pascal Savoldelli

M. Bernard Delcros

M. Claude Raynal

M. Emmanuel Capus

M. Yvon Collin

M. Jean-François Husson

Question préalable

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général

M. Julien Bargeton

M. Emmanuel Capus

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Claude Raynal

M. Pascal Savoldelli

M. Philippe Dominati

Hommage à Georges Clemenceau

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Questions d'actualité

Prélèvement à la source

M. Thierry Carcenac

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Élus interdits d'entrée en Israël

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

COP23

M. Jean-Louis Lagourgue

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Prières de rue

M. Philippe Pemezec

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Politique de la ville (I)

M. Olivier Henno

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Prévention des cancers de l'utérus

M. Michel Amiel

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Soutien à l'agriculture biologique

M. Joël Labbé

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Suicides au sein des forces de l'ordre

M. Henri Leroy

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Politique de la ville (II)

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Apprentissage

M. Martin Lévrier

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Politique de la ville (III)

M. Patrick Kanner

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Hommage à une délégation burkinabè

Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Suite)

Rappel au Règlement

M. Dominique Watrin

Discussion des articles de la première partie

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 6

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 7

Mme Patricia Schillinger

Mme Laurence Cohen

M. Maurice Antiste

M. Yves Daudigny

M. Alain Joyandet

M. Daniel Chasseing

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Roland Courteau

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 15 novembre 2017

Analyse des scrutins publics