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Compte rendu analytique officiel du 24 janvier 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Conférence des présidents

Débat sur la police municipale

M. François Pillet, pour la commission des lois.

M. René Vandierendonck, pour la commission des lois.

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

M. Jean-Pierre Plancade

M. Jean-Vincent Placé

Mme Éliane Assassi

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Natacha Bouchart

Mme Virginie Klès

M. Louis Nègre

M. Gilbert Roger

Mme Catherine Troendle

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Manuel Valls, ministre

Questions d'actualité

Rythmes scolaires

M. Gérard Le Cam

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Intervention au Mali

M. Robert Hue

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Intervention au Mali (II)

M. Henri de Raincourt

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Rythmes scolaires (II)

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Lutte contre l'exclusion et la pauvreté

M. Martial Bourquin

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Diffusion de la culture scientifique et technique

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rythmes scolaires (III)

M. Jean-Claude Carle

M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

AFPA

M. Claude Jeannerot

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Pêche

Mme Odette Herviaux

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réforme territoriale

M. François-Noël Buffet

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

Débat sur l'avenir du service public ferroviaire

Mme Mireille Schurch, pour le groupe CRC

M. Jean-Vincent Placé

M. Roger Karoutchi

M. Michel Teston

M. Gérard Le Cam

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jacques Mézard

M. Roland Ries

M. Jean-Jacques Filleul

Mme Delphine Bataille

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche