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Compte rendu analytique officiel du 21 juin 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Questions orales

RSA

M. Georges Labazée

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Transfert à la région de la compétence transport

M. Jean-Yves Roux

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Règles de représentation au sein des conseils communautaires

M. Rémy Pointereau

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Autorisation de plantation

Mme Anne Emery-Dumas

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Avenir de la filière bois

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Traite et migrantes

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Accès de la police municipale aux fichiers des immatriculations

M. Alain Gournac

Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'aide aux victimes

Bilan des mesures incitatives pour lutter contre la désertification médicale

M. Michel Vaspart

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Démographie médicale

Mme Frédérique Espagnac

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Forfaits de santé

Mme Évelyne Didier

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Détecteurs de métaux

Mme Françoise Férat

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Application de la loi SRU à l'échelle intercommunale

M. Henri Tandonnet

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Urbanisation des hameaux

M. Michel Le Scouarnec

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

M. François Bonhomme

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Carte scolaire

M. Dominique Bailly

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Violence scolaire

M. Didier Marie

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Enseignants éducateurs en internat

M. Alain Duran

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Poste d'enseignants dans le Loir-et-Cher

Mme Jacqueline Gourault

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Tarifs autoroutiers

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Trains dans les Ardennes

M. Marc Laménie

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Promotion des métiers de la pêche

M. Michel Canevet

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Véhicules auto-partagés

M. Louis Nègre

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Sécurité dans l'espace public

M. André Reichardt

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Engagement de la procédure accélérée

Hommage à Maurice Blin

Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 17 BIS

M. Dominique Watrin

ARTICLE 18

M. Éric Bocquet

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 18 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 20

Mme Annie David

Hommage à Jo Cox, députée britannique

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Éric Bocquet

Mme Gisèle Jourda

M. André Gattolin

M. Jacques Mézard

M. Pascal Allizard

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Jacques Gautier, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

M. Roland Courteau

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Joël Guerriau

M. Michel Billout

M. Didier Marie

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Yves Leconte

M. Michel Canevet

M. Éric Bocquet

M. Jean Bizet, président de la commission

Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 19 (précédemment réservé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 20

ARTICLE 20 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 20 BIS

ARTICLE 21

M. Dominique Watrin

ARTICLE 21 BIS B

ARTICLE 21 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 22 BIS

ARTICLE 23

Mme Laurence Cohen

Mme Agnès Canayer

Ordre du jour du mercredi 22 juin 2016

Analyse des scrutins publics