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Compte rendu analytique officiel du 3 décembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Médias, livre et industries culturelles

M. François Baroin, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour France Médias Monde et TV5 Monde

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, en remplacement de M. Philippe Esnol, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour France Médias Monde et TV5 Monde

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour l'audiovisuel

M. Patrick Abate, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour la presse

Mme Colette Mélot, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour le livre et les industries culturelles

Mme Claudine Lepage, rapporteure pour avis de la commission de la culture pour l'audiovisuel extérieur

Mme Mireille Jouve

M. Loïc Hervé

Mme Corinne Bouchoux

M. Guy-Dominique Kennel

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. David Assouline

Mme Sylvie Robert

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

ARTICLE 24 État B

ARTICLE 26 État D

Sport, jeunesse et vie associative

M. Didier Guillaume, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour le sport

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture pour la jeunesse et la vie associative

Mme Mireille Jouve

M. Michel Savin

M. Claude Kern

Mme Christine Prunaud

Mme Corinne Bouchoux

M. Dominique Bailly

M. Cyril Pellevat

M. Christian Manable

Mme Danielle Michel

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

ARTICLE 24 État B

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Catherine Di Folco, rapporteure pour avis de la commission des lois pour la fonction publique

M. Michel Canevet

M. Éric Bocquet

M. André Gattolin

M. Philippe Dallier

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

ARTICLE 24 État B

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 57

ARTICLE 57 TER

ARTICLE 57 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 63

Outre-mer

M. Nuihau Laurey, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Baptiste Lemoyne, en remplacement de M. Didier Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

M. André Gattolin

M. Michel Magras

Mme Lana Tetuanui

M. Félix Desplan

M. Éric Doligé

M. Antoine Karam

M. Guillaume Arnell

M. Maurice Antiste

M. Robert Laufoaulu

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

ARTICLE 57 QUINQUIES

Modification de l'ordre du jour

Engagement de la procédure accélérée

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Christian Namy

M. Alain Néri

M. Jean-Claude Requier

M. Dominique Watrin

M. Pascal Allizard

M. Alain Marc

M. Jean-Marie Morisset

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

ARTICLE 24 État B

ARTICLE 51

ARTICLE 51 BIS

Demande de réserve

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Direction de l'action du Gouvernement

M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Nathalie Goulet, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la coordination du travail gouvernemental

M. Gilbert Roger, en remplacement de M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour la coordination du travail gouvernemental

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca)

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la coordination du travail gouvernemental, les publications officielles et la modernisation de l'État

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la protection des droits et libertés

M. André Gattolin

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Françoise Laborde

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

ARTICLE 24 État B

Ordre du jour du vendredi 4 décembre 2015

Analyse des scrutins publics