Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 25 novembre 2022

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (Conclusions de la CMP)

M. Jean-François Husson, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 3

ARTICLE 4 - État B

Interventions sur l'ensemble

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

M. Éric Bocquet

M. Vincent Capo-Canellas

M. Christian Bilhac

M. Stéphane Sautarel

M. Claude Malhuret

M. Daniel Breuiller

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Sécurités

M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Gisèle Jourda, en remplacement de M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Henri Leroy, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Françoise Dumont, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. François-Noël Buffet

M. Alain Marc

M. Thomas Dossus

M. Alain Richard

M. Patrick Kanner

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

Mme Maryse Carrère

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 27 - État B

Article 30 - État G

Après l'article 46 ter

Article 29 - État D

Modification de l'ordre du jour d'un espace réservé

Projet de loi de finances pour 2023 (Suite)

Discussion des articles de la seconde partie (Suite)

Sport, jeunesse et vie associative

M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Alain Marc

M. Thomas Dossus

M. Didier Rambaud

Mme Sabine Van Heghe

M. Pierre Ouzoulias

M. Claude Kern

M. Bernard Fialaire

M. Michel Savin

M. Cédric Vial

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel

Examen des crédits de la mission

Article 27 - État B

Justice

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Dominique Vérien, rapporteure pour avis de la commission des lois

Mme Maryse Carrère, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Thomas Dossus

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Cécile Cukierman

M. Arnaud de Belenet

Mme Esther Benbassa

M. Stéphane Artano

M. François-Noël Buffet

M. Alain Marc

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 27 - État B

Article 44 ter

Après l'article 44 ter

Administration générale et territoriale de l'État

Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale de la commission des finances

Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Dominique Théophile

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

Mme Maryse Carrère

Mme Agnès Canayer

M. Alain Marc

M. Daniel Breuiller

M. François Bonhomme

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 27 - État B

Article 41 B

Engagements financiers de l'État

Remboursements et dégrèvements

M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances, en remplacement de M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances, en remplacement de M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Micheline Jacques, en remplacement de Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Christian Bilhac

M. Alain Marc

M. Daniel Breuiller

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Isabelle Briquet

Mme Cécile Cukierman

Mme Nathalie Goulet

M. Gabriel Attal, ministre délégué, chargé des comptes publics

Examen des crédits des missions, des amendements portant articles additionnels et des comptes spéciaux

Article 27 (Engagements financiers de l'État) - État B

Article 29 (Participations financières de l'État) - État D

Après l'article 49

Article 29 (Accords monétaires internationaux) - État D

Article 29 (Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics) - État D

Article 27 (Remboursements et dégrèvements) - État B

Ordre du jour du lundi 28 novembre 2022