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Compte rendu analytique officiel du 23 janvier 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Dépôt d'un rapport

Engagement de la procédure accélérée

Débat sur les pesticides

Mme Sophie Primas, présidente de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteur de la mission commune d'information

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Mme Bernadette Bourzai

M. Gérard Le Cam

M. Henri Tandonnet

M. Gilbert Barbier

M. Joël Labbé

M. Jean-François Husson

Mme Laurence Rossignol

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Jacqueline Alquier

M. Alain Houpert

M. Maurice Antiste

Mme Michelle Meunier

Mme Marisol Touraine, ministre

M. Stéphane Le Foll, ministre

Débat sur les maladies infectieuses émergentes

Mme Fabienne Keller, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Isabelle Pasquet

M. Hervé Marseille

M. Gilbert Barbier

Mme Aline Archimbaud

Mme Catherine Deroche

M. Ronan Kerdraon

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Engagement de la procédure accélérée

Avis sur des nominations

Question prioritaire de constitutionnalité

Débat sur les PME

M. André Reichardt, pour le groupe UMP.

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Pierre Plancade

M. Joël Labbé

M. Philippe Darniche

Mme Natacha Bouchart

M. Martial Bourquin

M. Gérard Le Cam

M. Francis Delattre

M. Yannick Vaugrenard

M. Antoine Lefèvre

M. Marc Daunis

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique