Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 27 mai 2014

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Dotation de solidarité rurale

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Fusion des EPCI

M. Bernard Fournier

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Métropoles

M. Michel Savin

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Accueil des personnes handicapées

M. Daniel Reiner

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Loi Obamacare et Français de l'étranger

M. Jean-Yves Leconte

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Numerus clausus et désertification médicale

M. Dominique Watrin

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Cumul du minimum vieillesse avec des revenus professionnels

Mme Isabelle Debré

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Kafala

M. Richard Yung

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

AVAP

Mme Catherine Deroche

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Cumul du PTZ pour l'accession à la propriété et aide de l'Anah

M. Richard Yung, en remplacement de M. Gilbert Roger

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Enrichissement des vins

M. Robert Tropeano

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Centre des finances publiques dans le Morbihan

M. Michel Le Scouarnec

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique (ERAFP)

M. Roger Madec

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Tickets restaurant

M. Christian Cambon

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Voitures électriques

M. Jean Besson

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Recherches minières dans la Creuse

Mme Renée Nicoux

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Réduction du réseau de distribution de la SNCF

M. Thierry Foucaud

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mytiliculteurs de la baie de l'Aiguillon en Charente-Maritime

M. Daniel Laurent

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Photovoltaïque

M. Yvon Collin

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Modification à l'ordre du jour

Schéma régional des crématoriums

Discussion générale

M. Jean-Pierre Sueur, auteur de la proposition de loi

M. Jean-René Lecerf rapporteur de la commission des lois

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

M. Bernard Saugey

M. Jean-Yves Leconte

M. Robert Tropeano

Mme Esther Benbassa

M. Yves Détraigne

Mme Cécile Cukierman

M. André Vallini, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

Techniques biométriques

Discussion générale

M. Gaëtan Gorce, auteur de la proposition de loi

M. François Pillet, rapporteur de la commission des lois

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Mme Virginie Klès

M. François Fortassin

Mme Esther Benbassa

M. Yves Détraigne

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Jacques Hyest

M. Jean-Yves Leconte

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Charte de l'environnement (Proposition de loi constitutionnelle)

Discussion générale

M. Jean Bizet, auteur de la proposition de loi constitutionnelle

M. Patrice Gélard, rapporteur de la commission des lois

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Jacques Mézard

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Chantal Jouanno

Mme Évelyne Didier

M. Michel Teston

M. Philippe Bas

M. Michel Berson

Discussion de l'article unique

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Claude Lenoir

M. Daniel Raoul

M. Michel Teston

Mme Évelyne Didier

M. François Grosdidier

M. Jacques Mézard

Mme Chantal Jouanno

M. René-Paul Savary

M. Bruno Sido

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean Bizet, auteur de la proposition de loi

Ordre du jour du mercredi 28 mai 2014

Analyse des scrutins publics