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Table des matières



Avis sur des nominations

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Avis du Congrès de Nouvelle-Calédonie

Accord France-Russie (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Robert del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Joël Guerriau

M. Daniel Reiner

M. Jean-Vincent Placé

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Claude Requier

M. André Trillard

M. Yannick Vaugrenard

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

M. Hervé Maurey

M. Alain Joyandet

M. Richard Yung

M. Éric Doligé

M. Jacques Genest

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Demande d'avis sur une nomination

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 43 A (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 43

ARTICLE 43 BIS

M. Claude Malhuret

Mme Marisol Touraine, ministre

ARTICLE 43 TER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 43 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 43 QUINQUIES

ARTICLE 45

Mme Catherine Deroche, co-rapporteur

Mme Annie David

M. Yves Daudigny

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 45 BIS B

ARTICLE 46

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Catherine Deroche, co-rapporteur

Mme Marisol Touraine, ministre

ARTICLE 46 BIS

M. Dominique Watrin

ARTICLE 46 TER (Supprimé)

M. Alain Milon, président de la commission

Clôture de la seconde session extraordinaire 2014-2015

Ouverture de la session ordinaire 2015-2016

Rappel au Règlement

M. Alain Vasselle

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 46 TER (Supprimé) (Suite)

Ordre du jour du jeudi 1er octobre 2015

Analyse des scrutins publics