Ordre du jour du jeudi 1er octobre 2015
Séance publique
À 10 h 30
Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : M. Claude Haut - Mme Colette Mélot
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer.
Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 711, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 712, 2014-2015).
2. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015).
Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 653, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 654, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Longeot, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 627, 2014-2015).
Avis de M. André Reichardt, fait au nom de la commission des lois (n° 628, 2014-2015).
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 16 h 15 et, éventuellement, le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
4. Suite de l'ordre du jour du matin.