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Table des matières



Questions orales

Médecins des centres municipaux de santé

M. François Calvet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Cas contacts vaccinés et non vaccinés

M. Henri Cabanel

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Suppression de la carte vitale pour des Français de l'étranger

M. Ronan Le Gleut

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

L'hôpital public malade de l'intérim

M. Rémy Pointereau

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Fermetures et cessions d'officines en zones rurales

M. Jean-Jacques Lozach

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Remboursement à l'assurance maladie des indemnisations de perte d'activité

M. Stéphane Sautarel

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif

Mme Marie Mercier

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Démographie médicale

M. Christian Bilhac

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Permanence des soins et désertification médicale

M. Jean-Pierre Moga

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Avenir du FIVA

M. Gilbert Roger

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Invasion des chenilles processionnaires (I)

M. Jean-Marie Mizzon

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles,

Mobilisation des sages-femmes

M. Didier Marie

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Bilan de la lutte contre les déserts médicaux

M. Hervé Maurey

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Invasion des chenilles processionnaires (II)

Mme Catherine Belrhiti

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Places en foyer pour les adultes handicapés

M. Michel Canévet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Présence postale dans le Calvados

Mme Corinne Féret

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Approvisionnement de la filière des vélos

M. Laurent Somon

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Une politique européenne pour la filière spatiale

Mme Laurence Harribey

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Déploiement des antennes 5G

M. Didier Mandelli

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Classement en commune touristique

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Reprise de l'activité dans les stations de ski

M. Cyril Pellevat

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Un fonds pour les marnières ?

Mme Céline Brulin

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Déclinaison territoriale des engagements climatiques

M. Hervé Gillé

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Pollution au zircon dans la carrière de Tournai-sur-Dive

Mme Nathalie Goulet

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Attaques de loups en Lozère

Mme Guylène Pantel

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Projet de parc éolien de Guiscard

M. Olivier Paccaud

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Avenir des centrales hydroélectriques de la vallée d'Ossau

M. Max Brisson

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Avenir de la société guyanaise Auplata

M. Georges Patient

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Renouveau du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

M. Frédéric Marchand

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Besoins en logements dans les communes rurales

M. Patrice Joly

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Panneaux photovoltaïques en zone rurale

M. Christian Redon-Sarrazy

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Prolifération des algues vertes

Mme Laurence Garnier

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Délais importants pour passer le permis de conduire

Mme Nicole Duranton

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Répression de la rave party de Redon

M. Thomas Dossus

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Ordre public et cortèges de mariage

M. Édouard Courtial

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Règles procédurales en matière de diffamation

M. Yves Détraigne

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Projet de label « bio » pour le sel

M. Daniel Laurent

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Usage et taxation du bois des communes forestières

Mme Patricia Demas

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Transfert de la gestion du canal de la Hardt

Mme Sabine Drexler

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Évolutions de la dotation globale de fonctionnement

Mme Nadia Sollogoub

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Gestion du périphérique parisien

Mme Catherine Procaccia

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Soutien à l'investissement des SDIS

Mme Angèle Préville

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Personnels communaux en autorisation spéciale d'absence

Mme Christine Herzog

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Pénurie de professeurs remplaçants

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Carte de l'éducation prioritaire

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Responsabilité pénale et sécurité intérieure (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier bis

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3 bis

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3 ter

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4

ARTICLE 12

ARTICLE 15

ARTICLE 16

M. Laurent Burgoa

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 16

ARTICLE 20

Explications de vote sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Catherine Di Folco

Mme Éliane Assassi

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

Ordre du jour du mercredi 20 octobre 2021