Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 3 juillet 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Devenir des entreprises adaptées

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Reconnaissance du tildé

M. Michel Canevet

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Formation des officiers de sapeurs-pompiers

M. Jean-François Longeot

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Droit à l'expérimentation d'une limitation de vitesse différenciée sur les routes secondaires

M. Bernard Delcros

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Protection sociale des agents territoriaux sapeurs-pompiers volontaires

M. Bernard Bonne

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Vols de câbles en cuivre dans le Tarn-et-Garonne

M. François Bonhomme

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Fonds de concours et syndicats d'énergie

Mme Chantal Deseyne

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Usage du cuivre en viticulture

M. Daniel Laurent

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Mme Nathalie Delattre

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

M. Joël Guerriau

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Gestion des demandes de visas par des sociétés privées

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

M. Patrick Chaize

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Enseignement de l'économie

M. Franck Montaugé

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Situation du groupement hospitalier du Havre

Mme Agnès Canayer

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Projet de loi ELAN

M. Marc-Philippe Daubresse

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Dépollution d'un site destiné à la construction de logements pour personnes handicapées

Mme Sabine Van Heghe

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

M. Jean-Marie Morisset

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Affaissement du viaduc de Gennevilliers

M. Arnaud Bazin

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Prolongement de la ligne 11 du métro

M. Gilbert Roger

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Avenir des concessions hydroélectriques

Mme Viviane Artigalas

M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Situation de la psychiatrie publique

Mme Maryvonne Blondin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Financement des services municipaux de santé scolaire

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

M. Jean-Marc Todeschini

M. Jean-Michel Blanquer, ministre

Situation scolaire des enfants dyslexiques

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Nominations à une éventuelle CMP

Mise au point au sujet d'un vote

Lutte contre la fraude (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

Mme Nathalie Delattre, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Didier Rambaud

M. Éric Bocquet

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Emmanuel Capus

M. Jérôme Bascher

M. Yvon Collin

Mme Nathalie Goulet

M. Thierry Carcenac

M. Gérald Darmanin, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 9 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12

M. Éric Bocquet

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 13

ARTICLE 9 TER (Précédemment réservé)

ARTICLE ADDITIONNEL

Explications de vote

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Éric Bocquet

M. Didier Rambaud

M. Michel Canevet

M. Jérôme Bascher

M. Emmanuel Capus

Annexes

Ordre du jour du mercredi 4 juillet 2018

Analyse des scrutins publics

Composition à une éventuelle CMP