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Compte rendu analytique officiel du 27 octobre 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Sécurité du médicament (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 18 (Suite)

Article 19

Articles additionnels

Article 20 bis

Article 22

Article 23

Article 24

Article 26

Article 27 (Supprimé)

Article 28 (Supprimé)

Article 29

Article 30

Article additionnel

Article 30 bis

Article 30 ter

Article 32

Article 33

Articles additionnels

Interventions sur l'ensemble

Questions d'actualité au Gouvernement

Exclusion et inégalités

M. Roland Courteau

M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Fonderies du Poitou

Mme Marie-France Beaufils

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Crise de la dette (I)

M. Jean-Pierre Chevènement

M. François Fillon, Premier ministre

Crise de la dette (II)

M. Jean Bizet

M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Secteur automobile

Mme Valérie Létard

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Épandage sur les terres agricoles

M. Jean-Luc Fichet

M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Chômage (I)

Mme Chantal Jouanno

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Chômage (II)

M. Jean-Marc Todeschini

M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Pôle emploi

M. Ronan Kerdraon

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Grenelle

Mme Fabienne Keller

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Accueil d'une délégation cambodgienne