Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 31 juillet 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Non-désignation des conducteurs

M. Yannick Vaugrenard

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Législation européenne relative au biocontrôle

M. Pierre Cuypers

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Statut des pêcheurs professionnels en eau douce

Mme Françoise Cartron

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Reconnaissance de la saliculture comme activité agricole

M. Daniel Laurent

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Traitement contre le feu bactérien

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

M. Roland Courteau

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Nouvelle cartographie des zones défavorisées

M. Didier Mandelli

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Classement des activités et emplois dans la filière cheval

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Statut des aides à domicile et des aides-soignants (I)

M. Jean-Claude Luche

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Statut des aides à domicile et des aides-soignants (II)

M. Olivier Cigolotti

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Remise en cause du droit à l'IVG dans la Sarthe

Mme Nadine Grelet-Certenais

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Augmentation des agressions de professionnels de santé

M. Jean-François Rapin

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Suivi des femmes victimes du Distilbène

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Accueil des enfants atteints d'autisme lourd

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Situation des mineurs étrangers isolés

M. Rémi Féraud

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Projet d'implantation d'une prison à Limeil-Brévannes

M. Laurent Lafon

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Calendrier de notification et de versement des dotations aux collectivités locales

Mme Nadia Sollogoub

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Activité « relation clients » d'Engie

M. Franck Montaugé

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Situation du centre hospitalier de Saint-Nazaire

M. Yannick Vaugrenard

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Réforme du code minier

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Le projet Montagne d'or en Guyane

M. Fabien Gay

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

M. Daniel Chasseing

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Publication des chiffres sur la population active

Mme Catherine Troendlé

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Devenir des maisons de l'emploi

M. Antoine Lefèvre

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

M. François Patriat

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Daniel Chasseing

Mme Maryse Carrère

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2 BIS EA

Explication de vote

Mme Françoise Laborde

Immigration, droit d'asile et intégration (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Richard

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Yves Leconte

M. Claude Malhuret

M. Guillaume Arnell

M. Roger Karoutchi

Mise au point au sujet d'un vote

Immigration, droit d'asile et intégration (Nouvelle lecture - Suite)

Question préalable

M. François-Noël Buffet, rapporteur

M. Jean-Pierre Sueur

Avis sur une nomination

Ajournement du Sénat

Analyse des scrutins publics