Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Commission spéciale (Nominations)
Dotation de l'État aux universités
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Moyens budgétaires de l'université de Guyane
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Interdiction des vols de nuit à Marignane
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Infrastructures de transport dans la Manche
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Fermetures de classes dans le Val-de-Marne
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Fermetures de classes en milieu rural
M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Entretien du réseau de fibre optique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Transparence de l'usage de l'IA dans la mode et la publicité
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Préservation des cinémas de proximité
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Reconnaissance des télévisions locales comme services d'intérêt général
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Comptage des loups et autorisations de prélèvement
Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Usage des produits à base de cuivre en viticulture
Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Instances de gouvernance et de suivi des politiques de l'installation-transmission
Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Utilisation des marques de l'État dans les productions cinématographiques
Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Recours frauduleux au bail civil
Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Nombre de délégués sénatoriaux des communes associées
Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Sécurisation des bois parisiens
Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Bilan financier des opérations de reconduite à la frontière à Mayotte
Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
Ordre du jour du mardi 5 mai 2026