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Compte rendu analytique officiel du 8 novembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage à une délégation sénatoriale tchèque

Financement de la sécurité sociale pour 2022

Discussion générale

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'autonomie

M. Christian Klinger, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Question préalable

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (Suite)

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Bernard Fialaire

M. Bernard Jomier

M. Xavier Iacovelli

M. Daniel Chasseing

Mme Chantal Deseyne

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Jocelyne Guidez

Mme Michelle Meunier

M. Martin Lévrier

Mme Florence Lassarade

Mme Monique Lubin

M. Alain Milon

Rappel au Règlement

Mme Cathy Apourceau-Poly

Discussion des articles de la première partie

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

ARTICLE 4

Mme Laurence Cohen

APRÈS L'ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

Discussion des articles de la troisième partie

ARTICLE 10

Mme Laurence Cohen

APRÈS L'ARTICLE 10

ARTICLE 11

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Martin Lévrier

APRÈS L'ARTICLE 11

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE 12

APRÈS L'ARTICLE 12

Ordre du jour du mardi 9 novembre 2021