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Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Jean Desessard
M. Gilbert Barbier
Mme Corinne Imbert
Mme Laurence Cohen
M. Yves Daudigny
Mme Françoise Gatel
Question préalable
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Evelyne Yonnet
Mme Marisol Touraine, ministre
Interventions sur l'ensemble
M. Gérard Roche
M. René-Paul Savary
M. Dominique Watrin
Questions d'actualité
Sécurité
M. Louis Nègre
M. Manuel Valls, Premier ministre
Coalition internationale contre Daech
M. Guillaume Arnell
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Garantie jeunes
Mme Aline Archimbaud
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Radicalisation de la jeunesse
M. Christian Favier
M. Manuel Valls, Premier ministre
Services de sécurité
M. Michel Boutant
M. Manuel Valls, Premier ministre
Intervention terrestre en Syrie
M. Jean-Marc Gabouty
M. Manuel Valls, Premier ministre
Pacte de stabilité
M. Alain Chatillon
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Lutte contre le financement du terrorisme
Mme Michèle André
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Obligation de déclaration domiciliaire
M. Claude Kern
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Sécurité des Français de l'étranger
Mme Jacky Deromedi
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Violences faites aux femmes
M. Roland Courteau
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Zone de sécurité Sud
M. François Commeinhes
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification
Carte des intercommunalités
M. Philippe Adnot
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Décision du Conseil constitutionnel
Dépôt de documents
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Justice
M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la justice judiciaire et l'accès au droit
M. Yves Détraigne, en remplacement de Mme Cécile Cukiermann, rapporteure pour avis de la commission des lois pour la protection judiciaire de la jeunesse
M. Hugues Portelli, rapporteur pour avis de la commission des lois pour l'administration pénitentiaire
M. Guillaume Arnell
Mme Éliane Assassi
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Jacky Deromedi
M. Henri Tandonnet
M. René Vandierendonck
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
ARTICLE 24 ETAT B
Ordre du jour du vendredi 27 novembre 2015
Analyse des scrutins publics
