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Compte rendu analytique officiel du 26 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Jean Desessard

M. Gilbert Barbier

Mme Corinne Imbert

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Françoise Gatel

Question préalable

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Evelyne Yonnet

Mme Marisol Touraine, ministre

Interventions sur l'ensemble

M. Gérard Roche

M. René-Paul Savary

M. Dominique Watrin

Questions d'actualité

Sécurité

M. Louis Nègre

M. Manuel Valls, Premier ministre

Coalition internationale contre Daech

M. Guillaume Arnell

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Garantie jeunes

Mme Aline Archimbaud

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Radicalisation de la jeunesse

M. Christian Favier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Services de sécurité

M. Michel Boutant

M. Manuel Valls, Premier ministre

Intervention terrestre en Syrie

M. Jean-Marc Gabouty

M. Manuel Valls, Premier ministre

Pacte de stabilité

M. Alain Chatillon

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Lutte contre le financement du terrorisme

Mme Michèle André

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Obligation de déclaration domiciliaire

M. Claude Kern

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Sécurité des Français de l'étranger

Mme Jacky Deromedi

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Violences faites aux femmes

M. Roland Courteau

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Zone de sécurité Sud

M. François Commeinhes

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Carte des intercommunalités

M. Philippe Adnot

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Décision du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Justice

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois pour la justice judiciaire et l'accès au droit

M. Yves Détraigne, en remplacement de Mme Cécile Cukiermann, rapporteure pour avis de la commission des lois pour la protection judiciaire de la jeunesse

M. Hugues Portelli, rapporteur pour avis de la commission des lois pour l'administration pénitentiaire

M. Guillaume Arnell

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Jacky Deromedi

M. Henri Tandonnet

M. René Vandierendonck

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

ARTICLE 24 ETAT B

Ordre du jour du vendredi 27 novembre 2015

Analyse des scrutins publics