Ordre du jour du vendredi 27 novembre 2015
Séance publique
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Mme Françoise Cartron, vice-présidente
M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : MM. Jean Desessard et Christian Cambon
Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015 2016)
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016)
- Recherche et enseignement supérieur ;
- Défense ;
- Engagements financiers de l'État ;
- Régimes sociaux et de retraite ;
- Remboursements et dégrèvements ;
- Aide publique au développement (+ article 48).