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Compte rendu analytique officiel du 22 janvier 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Loi de finances rectificative pour 2009 (Suite)

Discussion des articles (Première partie - Suite)

Articles additionnels avant l'article premier (Suite)

Article premier

Questions d'actualité

Réduction du prix du gaz

M. Jean-Marc Todeschini

M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation

Plan de relance

M. Jean-Claude Danglot

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Crise de l'automobile

M. Jean-Claude Etienne

M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation

Sécurité des soins hospitaliers

M. Gilbert Barbier

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Ligne SNCF Paris-Granville

Mme Nathalie Goulet

M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Situation de La Poste

M. Michel Teston

M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation

Réforme de l'hôpital

Mme Colette Mélot

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Prix du carburant outre-mer

M. Jean-Paul Virapoullé

M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer

Situation des petites entreprises en Gironde

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi

Représentation de la diversité

Mme Raymonde Le Texier

M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

Loi de finances rectificative pour 2009 (Suite)

Discussion des articles (Première partie - Suite)

Article premier (Suite)

Articles additionnels

Article 2

Discussion des articles (Seconde partie)

Article 3

Article 4

Article additionnel

Article 5

Articles additionnels

Article 6

Articles additionnels

Nouvel examen pour coordination

Vote sur l'ensemble

Accélération des programmes de construction et d'investissement (Urgence - Suite)

Demande de priorité

Question préalable

Renvoi en commission

Discussion des articles

Articles additionnels après l'article 5 ter (appelé en priorité)

Article premier

Article additionnel

Article premier bis