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Compte rendu analytique officiel du 17 février 2011

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne

Recours des parlementaires pour excès de pouvoir

Discussion générale

Discussion de l'article unique

Renvoi pour avis (Risque de submersion marine)

Questions d'actualité

Grève dans les ports

M. André Trillard

M. Thierry Mariani, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports

Concurrence dans le domaine ferroviaire

M. Jean-Pierre Chevènement

M. Thierry Mariani, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports

Démographie médicale

M. Jean Arthuis

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Services publics

M. Yves Krattinger

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

La Poste

M. Jean-Claude Danglot

M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Restructuration des armées

M. Jacques Gautier

M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants

Conflits d'intérêt

Mme Nicole Bricq

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement

Formation en alternance et apprentissage

M. Serge Dassault

Mme Nadine Morano, ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle

IVG

M. René-Pierre Signé

M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Dotations aux départements pour les dépenses sociales

M. Philippe Adnot

M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

Organisme extra-parlementaire (Nomination)

Dépôt de rapport

Réforme de l'hôpital

Discussion générale

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Commission (Candidature)

Réforme de l'hôpital (Suite)

Discussion des articles

Article premier

Article additionnel

Article 2

Article 3

Articles additionnels

Article 3 bis

Rappel au Règlement

Constitution d'une commission spéciale (Bioéthique)

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Commission (Nomination)