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Compte rendu analytique officiel du 17 février 2011

Commission (Nomination)

M. le président. - Le groupe de l'Union centriste a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Roselle Cros membre de la commission des affaires européennes, à la place laissée vacante par M. Pierre Fauchon.

Prochaine séance mardi 1er mars 2011 à 9 heures 30.

La séance est levée à 21 heures 25.

René-André Fabre,

Directeur

Direction des comptes rendus analytiques

ORDRE DU JOUR

du mardi 1er mars 2011

Séance publique

À 9 HEURES 30

Questions orales.

À 14 HEURES 30

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n° 133, 2010-2011).

Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 211, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 212, 2010-2011).

Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (n° 70, 2010-2011).

Rapport de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 306, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 307, 2010-2011).

DE 17 HEURES À 17 HEURES 45

Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan.

À 18 HEURES ET, ÉVENTUELLEMENT, LE SOIR

Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.