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Table des matières
Question prioritaire de constitutionnalité
Questions orales
Continuité écologique des cours d'eau
M. Rémy Pointereau
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime
M. Charles Revet
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Lignes à haute tension
M. Philippe Kaltenbach
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Gestion des milieux aquatiques
M. Hervé Poher
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Effectifs de gendarmerie dans la Nièvre
Mme Anne Emery-Dumas
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Papeterie Arjowiggins de Wizernes
M. Jean-Claude Leroy
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Exonération du CFE pour les auto-entrepreneurs
M. Yvon Collin
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Imposition des pensions allemandes en France
Mme Claudine Lepage
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Accord de libre-échange transatlantique
M. Gérard Bailly
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Établissements de santé en zone de faible densité
M. Alain Bertrand
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Maternité des Lilas
Mme Laurence Cohen
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Interdiction du DEHP dans les services hospitaliers
Mme Patricia Schillinger
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Biologie médicale
M. Jacques Mézard
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Frais pour le CAP et le BEP
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Donations aux musées
M. Vincent Eblé
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Tuberculose bovine
M. Henri Tandonnet
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Décès d'un ancien sénateur
Véhicules électriques (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur de la commission du développement durable
M. Ronan Dantec
M. Louis Nègre
M. Jean-Claude Merceron
Mme Évelyne Didier
M. Jean-Claude Requier
M. Michel Teston
M. Arnaud Montebourg, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Intervention sur l'ensemble
M. Jean-Claude Lenoir
Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)
Engagement de procédure accélérée
Protection des navires (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Odette Herviaux, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Charles Revet
M. Jean-Marie Bockel
Mme Évelyne Didier
Mme Leila Aïchi
M. Yvon Collin
M. Jean-Jacques Filleul
Discussion des articles
ARTICLE 12 BIS
ARTICLE 34
Avis sur une nomination
Comptes bancaires inactifs (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. François Marc, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Hervé Maurey
M. Éric Bocquet
M. Francis Delattre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 4
ARTICLE 12
ARTICLE 13
Accord en CMP
Ordre du jour du mercredi 4 juin 2014
