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Compte rendu analytique officiel du 3 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Question prioritaire de constitutionnalité

Questions orales

Continuité écologique des cours d'eau

M. Rémy Pointereau

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime

M. Charles Revet

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Lignes à haute tension

M. Philippe Kaltenbach

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Gestion des milieux aquatiques

M. Hervé Poher

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Effectifs de gendarmerie dans la Nièvre

Mme Anne Emery-Dumas

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Papeterie Arjowiggins de Wizernes

M. Jean-Claude Leroy

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Exonération du CFE pour les auto-entrepreneurs

M. Yvon Collin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Imposition des pensions allemandes en France

Mme Claudine Lepage

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Accord de libre-échange transatlantique

M. Gérard Bailly

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Établissements de santé en zone de faible densité

M. Alain Bertrand

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Maternité des Lilas

Mme Laurence Cohen

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Interdiction du DEHP dans les services hospitaliers

Mme Patricia Schillinger

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Biologie médicale

M. Jacques Mézard

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Frais pour le CAP et le BEP

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Donations aux musées

M. Vincent Eblé

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Tuberculose bovine

M. Henri Tandonnet

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Décès d'un ancien sénateur

Véhicules électriques (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur de la commission du développement durable

M. Ronan Dantec

M. Louis Nègre

M. Jean-Claude Merceron

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Claude Requier

M. Michel Teston

M. Arnaud Montebourg, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Intervention sur l'ensemble

M. Jean-Claude Lenoir

Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Engagement de procédure accélérée

Protection des navires (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Odette Herviaux, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Charles Revet

M. Jean-Marie Bockel

Mme Évelyne Didier

Mme Leila Aïchi

M. Yvon Collin

M. Jean-Jacques Filleul

Discussion des articles

ARTICLE 12 BIS

ARTICLE 34

Avis sur une nomination

Comptes bancaires inactifs (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. François Marc, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

M. Hervé Maurey

M. Éric Bocquet

M. Francis Delattre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 4

ARTICLE 12

ARTICLE 13

Accord en CMP

Ordre du jour du mercredi 4 juin 2014