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Compte rendu analytique officiel du 5 février 2009

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Saisine du Conseil constitutionnel

Grenelle de l'environnement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 28 (Suite)

Rappel au règlement

Grenelle de l'environnement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels

Questions d'actualité

Statut des enseignants-chercheurs

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Relations franco-chinoises

M. Jean-Pierre Raffarin

M. François Fillon, Premier ministre

Indemnisation des victimes de la tempête

M. Yvon Collin

M. François Fillon, Premier ministre

Dysfonctionnement des banques à La Réunion

Mme Anne-Marie Payet

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Situation économique et sociale

M. Claude Jeannerot

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Service minimum dans les transports franciliens

M. Hugues Portelli

M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Limogeages de la Manche

M. Jean-Pierre Godefroy

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement

Ravages de la cocaïne

Mme Marie-Thérèse Hermange

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réforme des universités

M. Serge Lagauche

M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

Révisions du recensement

M. Philippe Darniche

M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État

Grenelle de l'environnement (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels (Suite)

Article 29

Article 30

Article 31

Article 32

Article 33

Article additionnel

Article 34

Article 35

Article additionnel

Article 36 bis

Article 37

Article 39

Article additionnel

Article 40

Article 41

Article additionnel

Article 41 bis