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Compte rendu analytique officiel du 15 avril 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Fermeture de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine

M. Philippe Kaltenbach

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Adjoints techniques territoriaux de l'éducation nationale

M. Yves Rome

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Situation des centres d'examen du permis de conduire en Bretagne

M. Michel Le Scouarnec

M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Peuples autochtones en Guyane

Mme Aline Archimbaud

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Difficultés de la profession de photographe

M. Michel Houel

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Fermeture du centre Météo-France de Pau

Mme Frédérique Espagnac

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Avenir des EPTB

Mme Marie-Françoise Gaouyer

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Suppression de l'arrêt du « train de Matisse » à Cateau-Cambrésis

Mme Delphine Bataille

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Écotaxe

M. François Grosdidier

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Ligne Aubrac

M. Robert Tropeano

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Dette tunisienne

M. Michel Billout

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Coût du papier recyclé

M. Michel Boutant

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Inéligibilités et incompatibilités électorales

M. Jean Louis Masson

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Conseil de l'Europe

M. Gilbert Roger

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Questions orales (Suite)

Négation des génocides

M. Hervé Marseille

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Fruits et légumes

M. Henri Tandonnet

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Enrichissement des vins

M. Michel Teston

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Étudiants handicapés

Mme Muguette Dini

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Éloge funèbre de René Teulade

M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Coopération sanitaire avec l'Espagne

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

M. Raymond Couderc, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Nathalie Goulet

M. Christian Bourquin

M. François Calvet

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État

Agriculture, alimentation et forêt (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 23 (Suite)

ARTICLE 24

M. Jean-Claude Lenoir

M. Stéphane Le Foll, ministre

M. Didier Guillaume, rapporteur

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 25

Mme Mireille Schurch

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 25 TER

ARTICLE 26

M. Robert Laufoaulu

Mme Françoise Férat

M. Stéphane Le Foll, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

Élection à la présidence d'un groupe

Agriculture, alimentation et forêt (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 27

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

ARTICLE 27 BIS

ARTICLE 33 TER A (Appelé en priorité)

ARTICLE 29

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 30

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 30 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 33

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 33 BIS A

ARTICLE 33 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 38

ARTICLE 38 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 39

ARTICLE 39 BIS

ARTICLE 40

M. Jean-Claude Lenoir

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Gérard César

M. Yvon Collin

M. Gérard Le Cam

M. Henri Tandonnet

Mme Bernadette Bourzai

M. Joël Labbé

M. Didier Guillaume, rapporteur

M. Philippe Leroy, rapporteur

M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques

M. Stéphane Le Foll, ministre

Ordre du jour du mercredi 16 avril 2014

Analyse des scrutins publics