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Compte rendu analytique officiel du 14 janvier 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Inscription à l'ordre du jour

Questions orales

PLUi de l'agglomération Fécamp Caux littoral

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Maisons France services (I)

Mme Christine Herzog

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Maisons France services (II)

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Agence nationale de la cohésion des territoires

M. Jean-François Rapin

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Élections communautaires de mars 2020

M. Dany Wattebled

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Risques liés aux poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

Mme Nicole Bonnefoy

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Abus de faiblesse liés à la signature électronique à distance

Mme Corinne Imbert

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Démarchage téléphonique abusif

Mme Catherine Deroche

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Taxe américaine sur les vins français

M. Daniel Laurent

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Attractivité de la formation d'aides-soignants

Mme Agnès Constant, en remplacement de M. Bernard Buis

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Sisteron

M. Jean-Yves Roux

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales

M. Hugues Saury

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Extension du fonds de garantie aux accidents médicaux

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Situation du centre hospitalier du Rouvray

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, en remplacement de M. Didier Marie

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Consultations externes dans les territoires sous-dotés

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Pénurie de médicaments

Mme Brigitte Micouleau

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Augmentation du prix des médicaments

Mme Catherine Procaccia

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Intégration de l'AAH dans le revenu universel d'activité

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Territoires « zéro chômeur de longue durée » (I)

M. Philippe Mouiller

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Territoires « zéro chômeur de longue durée » (II)

Mme Agnès Canayer

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réforme des auto-écoles et du permis de conduire

M. Jean-Claude Luche

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle

Mme Sabine Van Heghe

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Distribution de pastilles d'iode à proximité des centrales nucléaires

Mme Véronique Guillotin

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Financement de la démocratie

M. Rachid Temal

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Règlement de défense incendie et secours en Seine-Maritime

Mme Céline Brulin

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

État civil et usage du tilde

M. Michel Canevet

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Multiplication d'actions violentes de militants « végans »

M. Guillaume Chevrollier

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Assassinat des deux journalistes français à Kigal en 2013

M. Jean-Pierre Sueur

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Oubliés de la Nation

M. Yannick Vaugrenard

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

M. Jean-Pierre Decool

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Freins au développement de l'agroforesterie

M. Dominique Théophile

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru

M. Max Brisson

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Enseignement agricole

M. Jean-Marie Mizzon

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réalisation d'équipements pour les Jeux olympiques de 2024

M. Gilbert Roger

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé

M. Bernard Fournier

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Mitage des espaces forestiers en Île-de-France

Explications de vote

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Rachid Temal

M. Olivier Léonhardt

M. Martin Lévrier

M. Fabien Gay

Mme Colette Mélot

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Raymond Hugonet

Barrière écologique aux frontières

Discussion générale

M. Jean-François Husson, auteur de la proposition de résolution

M. Joël Labbé

M. André Gattolin

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Pierre Decool

Mme Valérie Létard

M. Jean Bizet

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-François Longeot

M. Guillaume Chevrollier

M. Joël Bigot

M. Stéphane Piednoir

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises

Discussion générale

M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de loi

M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Mme Noëlle Rauscent

Mme Cécile Cukierman

M. Franck Menonville

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Sophie Primas

M. Franck Montaugé

M. Henri Cabanel

M. Jean-Pierre Decool

Mme Françoise Férat

M. Vincent Segouin

M. Jean-Claude Tissot

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Michel Raison, rapporteur

M. Didier Guillaume, ministre

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Antoine Lefèvre

M. Daniel Gremillet

M. Laurent Duplomb

Annexes

Ordre du jour du mercredi 15 janvier 2020

Analyse des scrutins