Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 6 mai 2010

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Armes à sous-munitions

Discussion générale

Discussion des articles

Article premier

Article additionnel

Vote sur l'ensemble

Lutte contre la piraterie

Discussion générale

Questions d'actualité

Crise agricole

M. Daniel Dubois

M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Difficultés en outre-mer

M. Serge Larcher

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre mer

Crise grecque (I)

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Crise grecque (II)

M. Philippe Marini

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Conséquences de l'accord de libre échange avec le Pérou et la Colombie

M. Daniel Marsin

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

Absentéisme scolaire

Mme Raymonde Le Texier

Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville

Le niqab de Nantes

Mme Gisèle Gautier

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

Injure au drapeau

M. Jean-Pierre Cantegrit

M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

Adoption des enfants haïtiens

Mme Bernadette Dupont

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Inégalités et fiscalité

M. Yves Daudigny

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

CMP (Constitution)

Lutte contre la piraterie (Suite)

Discussion des articles

Article 2

Article 6

Article additionnel

Vote sur l'ensemble

Accord franco-roumain pour protéger les mineurs roumains isolés

Discussion de l'article unique

Approbation de conventions internationales

Projet de loi de finances rectificative

Discussion générale

Question préalable

Discussion des articles

Articles additionnels

Article premier

Articles additionnels

Article additionnel

Article 3

Article additionnel

Vote sur l'ensemble