Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 5 juillet 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Modification de l'ordre du jour

Mise au point au sujet d'un vote

Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS A

ARTICLE 2 BIS B (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS D

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2 BIS E (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

Questions d'actualité

Évasion de Redouane Faïd (I)

Mme Michèle Vullien

Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice

Bilan de l'asile et de l'immigration

M. Arnaud de Belenet

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Biodiversité

M. Joël Labbé

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Projet de suppression de la référence à la sécurité sociale dans la Constitution

Mme Éliane Assassi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Organisation du travail législatif

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Effondrement du marché des moteurs diesel

M. Alain Fouché

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

État des forces de sécurité

M. François Grosdidier

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Protection de la ZEE de Nouvelle-Calédonie

M. Gérard Poadja

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Feuille de route pour l'économie circulaire

M. Frédéric Marchand

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Situation des hôpitaux et des EHPAD à la veille de la période estivale

M. Michel Dagbert

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Service national universel

Mme Corinne Imbert

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Évasion de Redouane Faïd (II)

M. Antoine Lefèvre

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Politique industrielle

M. Jean-François Husson

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Décès d'un ancien sénateur

Mises au point au sujet de votes

Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3

Mme Annick Billon

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4 QUATER

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Explications de vote

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

Mme Annick Billon

Mme Françoise Gatel

Mme Laurence Cohen

Mme Maryse Carrère

M. Arnaud de Belenet

M. Philippe Bas

Mme Marie Mercier, rapporteur

Annexes

Ordre du jour du mardi 10 juillet 2018

Analyse des scrutins publics