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Compte rendu analytique officiel du 8 avril 2010

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Grand Paris (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 3 (Suite)

Questions d'actualité

Situation financière des départements

M. Raymond Vall

M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Justice fiscale et dette

M. Nicolas About

M. François Fillon, Premier ministre

Avenir de la gendarmerie

M. Jean-Louis Carrère

M. François Fillon, Premier ministre

Affectation des professeurs réunionnais

Mme Gélita Hoarau

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Suites de la tempête Xynthia (1)

M. Michel Doublet

M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Suites de la catastrophe haïtienne

M. Jacques Gillot

M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Médecins généralistes

M. Antoine Lefèvre

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Suites de la tempête Xynthia (2)

M. Michel Boutant

M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Vols à la portière

Mme Catherine Dumas

M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Violences à l'école

M. Laurent Béteille

M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (Procédure accélérée)

Discussion générale

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles

Article premier

Article additionnel

Article premier bis A

Article 2

Article 3 bis

Article 4

Articles additionnels

Article 5

Article 6

Article 6 bis A

Article 6 bis

Article 8

Article additionnel

Article 10

Vote sur l'ensemble

Nominations à une éventuelle CMP

Grand Paris (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 3 (Suite)