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Table des matières
Modification à l'ordre du jour
Questions orales
Enfants français nés à Madagascar
Mme Claudine Lepage
Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Avenir de la résidence universitaire d'Antony
M. Philippe Kaltenbach
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Vente démembrée de terres agricoles et droit de préemption des Safer
M. Marc Laménie
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Attaques du loup
M. Gérard Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Centre de stockage de déchets à Nonant-le-Pin
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Journée de carence
Mme Catherine Procaccia
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Rémunération des heures de vie de classe
M. Alain Houpert
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rased
M. Bernard Cazeau
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rythmes scolaires (I)
M. Jean-François Humbert
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Langues de France
M. Alain Fauconnier
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rythmes scolaires (II)
M. Robert Tropeano
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Interdiction de fumer en voiture
M. Yannick Vaugrenard
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Baignades artificielles
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Plate-forme de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise
M. Jean-Claude Leroy
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Crimes contre l'humanité
M. Yves Détraigne
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Sous-préfecture
M. Alain Fouché
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Délinquance en zone rurale
M. Didier Guillaume
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Activités sociales des gaziers et électriciens
M. Michel Le Scouarnec
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Salles de sport bon marché
Mme Laurence Rossignol
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Jalonnement directionnel de Melun
Mme Colette Mélot
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Modification à l'ordre du jour
Rappel au règlement
M. Yves Pozzo di Borgo
Débat sur la suppression de la taxe professionnelle (Suite)
M. Charles Guené, rapporteur de la mission commune d'information.
Mme Françoise Laborde
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Frédérique Espagnac
M. Jean-Marie Bockel
M. François Patriat
M. Claude Bérit-Débat
M. Bernard Cazeneuve, ministre chargé du budget
Débat sur le rayonnement culturel de la France
M. Louis Duvernois, pour le groupe UMP
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Françoise Laborde
Mme Marie-Christine Blandin
M. René Beaumont
M. Jean-Louis Carrère
M. Michel Le Scouarnec
M. Christophe-André Frassa
M. Jean Besson
M. André Vallini
Mme Claudine Lepage
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
Débat sur la politique spatiale européenne
M. Bruno Sido, président et co-rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Mme Catherine Procaccia, co-rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
M. Jean-Pierre Plancade
M. André Gattolin
Mme Sophie Primas
M. Jacques Chiron
M. Michel Le Scouarnec
M. Yves Pozzo di Borgo
M. Jean-Claude Lenoir
M. Jean-Étienne Antoinette
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Modification à l'ordre du jour
Questions orales
Enfants français nés à Madagascar
Mme Claudine Lepage
Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Avenir de la résidence universitaire d'Antony
M. Philippe Kaltenbach
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Vente démembrée de terres agricoles et droit de préemption des Safer
M. Marc Laménie
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Attaques du loup
M. Gérard Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Centre de stockage de déchets à Nonant-le-Pin
M. Jean-Vincent Placé
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Journée de carence
Mme Catherine Procaccia
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Rémunération des heures de vie de classe
M. Alain Houpert
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rased
M. Bernard Cazeau
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rythmes scolaires (I)
M. Jean-François Humbert
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Langues de France
M. Alain Fauconnier
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Rythmes scolaires (II)
M. Robert Tropeano
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Interdiction de fumer en voiture
M. Yannick Vaugrenard
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Baignades artificielles
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Plate-forme de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise
M. Jean-Claude Leroy
Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Crimes contre l'humanité
M. Yves Détraigne
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Sous-préfecture
M. Alain Fouché
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Délinquance en zone rurale
M. Didier Guillaume
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Activités sociales des gaziers et électriciens
M. Michel Le Scouarnec
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Salles de sport bon marché
Mme Laurence Rossignol
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Jalonnement directionnel de Melun
Mme Colette Mélot
Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Modification à l'ordre du jour
Rappel au règlement
M. Yves Pozzo di Borgo
Débat sur la suppression de la taxe professionnelle (Suite)
M. Charles Guené, rapporteur de la mission commune d'information.
