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Compte rendu analytique officiel du 17 décembre 2013

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Renvoi pour avis

Questions orales

Entretien des ouvrages d'art

M. Jean-Luc Fichet

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Zones de captage

M. Hervé Maurey

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Gaz de schiste

M. Jean-Vincent Placé

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Droit des sols

M. Martial Bourquin

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Sécurité ferroviaire

M. Roland Courteau

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Recrutement du personnel périscolaire par les communes

M. Antoine Lefèvre

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Enseignement des langues régionales

M. Claude Bérit-Débat

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Évacuation de campements de Roms

M. Michel Billout

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Exonération de taxe foncière

M. Philippe Leroy

Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Adoption d'enfants haïtiens

M. Yannick Vaugrenard

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Maison d'arrêt d'Aurillac

M. Jacques Mézard

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan

M. Gérard César

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Frais de recouvrement de créance

M. Henri Tandonnet

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Taxe sur les transactions financières

M. Dominique Bailly

M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Indemnités d'installation des fonctionnaires à Saint-Barthélemy

M. Michel Magras

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Délai de présentation à l'examen du permis de conduire

Mme Catherine Procaccia

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Couverture mobile

M. Jean Boyer

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Commissions (Démissions et candidatures)

Loi de finances pour 2014 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Christian Bourquin

M. Philippe Dallier

M. Vincent Delahaye

M. Jean-Vincent Placé

Mme Michèle André

Mme Colette Giudicelli

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

Question préalable

Mme Marie-France Beaufils

Mme Michèle André

M. François Marc, rapporteur général

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué

M. Philippe Dallier

M. Vincent Delahaye

M. Jacques Mézard

Mme Marie-France Beaufils

Commissions (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 18 décembre 2013

Analyse du scrutin public