Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 17 décembre 2013

Ordre du jour du mercredi 18 décembre 2013

Séance publique

À 14 h 30 et le soir

Présidence : M. Charles Guené, vice-président

Secrétaire : M. Gérard Le Cam

1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (n° 700, 2012-2013).

Rapport de M. Alain Néri, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 221, 2013-2014).

Texte de la commission (n° 222, 2013-2014).

2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 697, 2012-2013).

Rapport de M. René Beaumont, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 219, 2013-2014).

Texte de la commission (n° 220, 2013-2014).

3. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire (n° 703, 2012-2013).

Rapport de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 223, 2013-2014).

Texte de la commission (n° 224, 2013-2014).

4. Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2013.