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Compte rendu analytique officiel du 9 avril 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 3 BIS A

M. Jérôme Bignon

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 BIS

Mme Laurence Cohen

Mme Évelyne Didier

M. Philippe Dominati

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3 QUATER A (Supprimé)

ARTICLE 3 QUATER B

Mme Évelyne Didier

M. Michel Vergoz

Questions d'actualité

Spéculation sur la faim

M. Jean Desessard

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Projet de loi Macron

M. Dominique Watrin

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Mesures pour l'investissement et l'économie

Mme Nelly Tocqueville

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Rachat de Numéro 23 par NextRadioTV

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Redécoupage cantonal

M. Christian Cambon

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Kenya et Centrafrique

M. Guillaume Arnell

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Accord sur le nucléaire iranien

M. Jean-Yves Leconte

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Sociétés d'État

M. Philippe Dominati

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Gaz de schiste

M. Jean-Claude Lenoir

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Cyberterrorisme

M. Gilbert Roger

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Hommage à une délégation néo-zélandaise

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 3 QUINQUIES

Mme Fabienne Keller

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

Mme Annie David

Mme Dominique Estrosi Sassone, co-rapporteur

ARTICLE 4 BIS (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5

Mme Évelyne Didier

Mme Éliane Assassi

M. Jean-François Longeot

M. Pierre Médevielle

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Croissance, activité et égalité des chances économiques (Procédure accélérée - Suite)

Rappel au Règlement

Mme Éliane Assassi

M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 5 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5 BIS A (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

Mme Évelyne Didier

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 7

ARTICLE 8

Mme Laurence Cohen

ARTICLE 8 BIS A

ARTICLE 8 TER

ARTICLE 8 QUATER

Mme Cécile Cukierman

ARTICLE 8 QUINQUIES

ARTICLE 8 SEXIES (Supprimé)

ARTICLE 8 SEPTIES (Supprimé)

ARTICLE 8 OCTIES (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

Ordre du jour du vendredi 10 avril 2015

Analyse des scrutins publics