Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 octobre 2008

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Difficultés rencontrées par les propriétaires d'habitations légères de loisir

Coût du développement de l'énergie éolienne

Statut du loup

Enseignants de la Réunion

Desserte TNT en Dordogne

Délocalisations vers le pôle statistique de Metz

Disparition de M. Ibn Oumar Mahamat Saleh

Avenir de la filière laitière

Communes forestières lorraines

Droit de vote des Français établis hors de France aux élections européennes

Statut des pisteurs secouristes

Maisons de la justice et du droit

Couverture maladie universelle

Acides gras trans

Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

Avenir de l'hôpital de Die

Actualisation du Fonds national de solidarité

Personnes âgées en perte d'autonomie

Election à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'UEO (Ouverture du scrutin)

Revenus du travail (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Articles additionnels après l'article 3

Article 4

Article additionnel

Article 5

Election à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'UEO (Clôture du scrutin)

Revenus du travail (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 5 (Suite)

Explications de vote

Commission paritaire sur le système financier européen et mondial (Nominations)

Election à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'UEO (Résultat du scrutin)