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Compte rendu analytique officiel du 28 octobre 2008

Election à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'UEO (Ouverture du scrutin)

M. le président. - L'ordre du jour appelle les scrutins pour l'élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

En application des articles 2 et 3 de la loi n°49-984 du 23 juillet 1949, la majorité absolue des votants est requise pour l'élection des titulaires et des suppléants. Il va être procédé simultanément à ces deux scrutins qui auront lieu dans la salle des Conférences, en application de l'article 61 du Règlement. Je prie MM. Marc Massion et François Fortassin, secrétaires du Sénat, de bien vouloir surveiller les opérations de vote et de dépouillement.

Il va être procédé au tirage au sort de quatre scrutateurs titulaires et de deux scrutateurs suppléants qui se répartiront entre deux tables pour opérer le dépouillement des deux scrutins. (Il est procédé au tirage au sort)

Sont désignés scrutateurs titulaires MM. Alain Fauconnier, Jean-Claude Frécon, Joël Bourdin et Pierre Bordier. Sont désignés scrutateurs suppléants MM. Jean-Etienne Antoinette et Gérard Miquel.

Je déclare ouverts les deux scrutins. Je vous indique que les bulletins de vote ne doivent pas comporter plus de six noms pour chacun des scrutins, sous peine de nullité. Les scrutins seront clos dans une heure.

La séance, suspendue à 16 h 5, reprend à 16 h 15.